Formation: comprendre et maîtriser la valeur en douane - Ange Raphael Douala
Publié par CISPhoenix - Particulier
Douala
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rnOBJECTIF :
rn• Connaître et aborder la valeur en douane à l’exportation
rn• Connaître et aborder la valeur en douane à l’importation
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rnPRÉ-REQUIS :
rn• Apprenants : aucun
rn• Techniques et organisationnels : aucun
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rnCONDITIONS D'ADMISSION ET CIBLE :
rnTout collaborateur en relation avec les douanes.
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rnPROGRAMME :
rnMODULE 1 : LA VALEUR EN DOUANE À L’EXPORTATION
rn• Définition
rn• La valeur à déclarer
rn• La valeur facturée et ajustement :
rn– les frais de transport
rn– les commissions
rn– frais d’études
rn– restitutions et aides à l’export
rn• La déclaration de valeur à l’exportation :
rn– procédure normale (le DAU : document administratif unique)
rn– procédure simplifiée
rn• Documents à joindre
rnMODULE 2 : LA VALEUR EN DOUANE À L’IMPORTATION
rn• Définition
rn• L’assiette des droits de douane :
rn– la valeur transactionnelle
rn– taxation « ad valorem »
rn• Principe de taxation aux droits :
rn– frais de transport et d’assurance
rn– frais connexe au transport
rn– l’emballage
rn– chargement, déchargement
rn– stockage, surestaries
rn• Les éléments à ajouter ou retrancher de la Valeur en douane
rn• Calculer ses droits douane
rn• Exemples et exercices
rnMODULE COMPLÉMENTAIRE (EN OPTION) > ACCOMPAGNEMENT OPÉRATIONNEL :
rnEnviron 1 mois après la formation, les stagiaires sont contactés pour effectuer un point précis des applications et des réalisations qui ont été mises en œuvre ou qui sont en cours d’exécution suite à la formation. Si nécessaire, un rappel de certains points sera effectué. L’accompagnement à la mise en œuvre est une entièrement personnalisable selon les besoins de l’entreprise. C’est une prestation optionnelle proposée par Dialogis.
Référence: CM-A12372 computer
Formations - Cours - Éducation Certifications
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