Formation: comprendre et maîtriser la valeur en douane - Ange Raphael Douala

Du 06 au 10 Avril 2020

OBJECTIF :
• Connaître et aborder la valeur en douane à l’exportation
• Connaître et aborder la valeur en douane à l’importation

PRÉ-REQUIS :
• Apprenants : aucun
• Techniques et organisationnels : aucun

CONDITIONS D'ADMISSION ET CIBLE :
Tout collaborateur en relation avec les douanes.

PROGRAMME :
MODULE 1 : LA VALEUR EN DOUANE À L’EXPORTATION
• Définition
• La valeur à déclarer
• La valeur facturée et ajustement :
– les frais de transport
– les commissions
– frais d’études
– restitutions et aides à l’export
• La déclaration de valeur à l’exportation :
– procédure normale (le DAU : document administratif unique)
– procédure simplifiée
• Documents à joindre
MODULE 2 : LA VALEUR EN DOUANE À L’IMPORTATION
• Définition
• L’assiette des droits de douane :
– la valeur transactionnelle
– taxation « ad valorem »
• Principe de taxation aux droits :
– frais de transport et d’assurance
– frais connexe au transport
– l’emballage
– chargement, déchargement
– stockage, surestaries
• Les éléments à ajouter ou retrancher de la Valeur en douane
• Calculer ses droits douane
• Exemples et exercices
MODULE COMPLÉMENTAIRE (EN OPTION) > ACCOMPAGNEMENT OPÉRATIONNEL :
Environ 1 mois après la formation, les stagiaires sont contactés pour effectuer un point précis des applications et des réalisations qui ont été mises en œuvre ou qui sont en cours d’exécution suite à la formation. Si nécessaire, un rappel de certains points sera effectué. L’accompagnement à la mise en œuvre est une entièrement personnalisable selon les besoins de l’entreprise. C’est une prestation optionnelle proposée par Dialogis.